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Marques déposées par LAVILLE Jean-Hubert
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CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT
LAVILLE Jean-Hubert

Numéro de dépôt :
1580785
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2000
CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT de LAVILLE Jean-Hubert

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT

Déposée le 13 mars 1990 par LAVILLE Jean-Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAVILLE Jean-Hubert, domicilié(e) 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS - France.

La marque CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT est expirée depuis le 13 mars 2000.

LAVILLE Jean-Hubert a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DE LA GABORIE , CHATEAU DAVRIL , MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU LA GABORIE , “ PICHE BISTE ” LA PETITE CULOTTE , MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU DU MONT CARLAU , "PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE , CHATEAU DAVRIL , LAVILLE No 8


LAVILLE Jean-Hubert - 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT